Conditions générales

Accord. En accédant ou en utilisant les services de N1Bet Casino, les utilisateurs indiquent leur acceptation inconditionnelle de ces Termes et Conditions.

Définitions. Aux fins du présent accord, "Service" désigne toute information, produit, fonctionnalité, logiciel, traitement de données, serveurs, ordinateurs, réseaux de communication électronique utilisés en conjonction avec, ou résultant de, l'utilisation du site et de ses systèmes associés, y compris mais sans s'y limiter au contenu hébergé sur des sites tiers.

Droits d'Auteur et Propriété Intellectuelle. DroitsLes droits de propriété intellectuelle (« DPI ») sur tous les textes, graphiques, images, logiciels, design, mise en page, fichiers de configuration, scripts, code source, bases de données, noms commerciaux, marques et logos se rapportant au Service restent exclusivement la propriété de N1Bet Casino. Les utilisateurs se voient accorder une licence non exclusive pour accéder uniquement conformément à ces Termes.

Utilisation des Services. Les utilisateurs ne peuvent pas modifier ou changer un aspect du service, y compris mais sans s'y limiter sa programmation, sa mise en page, son contenu, ses fichiers de configuration, ses composants logiciels et sa structure. Ils ne l'utiliseront qu'à des fins légales sans enfreindre des droits ou violer des lois applicables.

Restrictions et Interdictions :

a) Les services sont destinés uniquement aux utilisateurs situés dans des pays où ils sont légalement autorisés. L'accès au site depuis toute juridiction est soumis à ces termes.

b) Les utilisateurs ne peuvent pas distribuer, céder, licencier, grever, sous-licencier, encombrer ou transférer leurs droits en vertu des présentes sans l'accord écrit préalable de N1Bet Casino.

c) Ils ne doivent utiliser que des moyens autorisés pour accéder et se connecter aux serveurs, y compris des applications logicielles qui appartiennent également à N1Bet Casino à cette fin.